22
Septembre
CALENDRIER des ÉLECTIONS
Par Anne CARPENTIER • Publié le 22/09/2016
Par Anne CARPENTIER • Publié le 22/09/2016
CALENDRIER des ÉLECTIONS
du vendredi 07 octobre 2016
des représentants des parents d’élèves au CONSEIL D’ÉCOLE
Evénements
Consignes
Date limite
Rentrée scolaire
01 septembre 2016
Réunion d’information des familles
A fixer par le bureau des élections
Réunions de rentrée : 8 et 15 septembre 2016
Constitution de la liste électorale = liste d’émargement du scrutin
20 jours avant les élections
16 septembre 2016
Dépôt des listes et des déclarations de candidature de parents
10 jours avant les élections
26 septembre 2016
Remise des bulletins de vote au Directeur de l’école
Pour la mise sous pli
A l’école jeudi 29 septembre 18H15
Distribution aux 2 parents du matériel de vote
6 jours avant la date des élections
30 septembre 2016
Elections des parents d’élèves prévoir urne & isoloir
Bureau ouvert de 08H30 à 12H30 ou 16H00 à 20H00 incluant entrée ou sortie
vendredi 07 octobre 2016 10H30 à 14H30
Dépouillement
Dès la clôture du scrutin
Vendredi 7 octobre à 15H
Etablir et signer le procès-verbal
Le jour du scrutin
07 octobre 2016
Saisie obligatoire des résultats des élections et « validation » impérative dans ECECA.
Le jour du scrutin dans
l’application ECECA
07 octobre 2016
Vérification et conservation du procès-verbal, imprimé dans ECECA, par le directeur d’école.
Le procès-verbal doit être conservé pendant 2 années scolaires par le directeur d’école.
09 octobre 2018
Contestations sur la validité des opérations électorales ou demande d’annulation
5 jours après les élections devant Mme l’inspectrice d’académie par lettre recommandée avec accusé de réception
14 octobre 2016
Tirage au sort par l’IEN parmi les parents volontaires éligibles
5 jours après le scrutin, si tous les postes de titulaires ne sont pas pourvus
14 octobre 2016
Réunion du conseil d’école
(sur ordre du jour 8 jours avant)
15 jours après les élections
17 ou 18 novembre 2016
En fonction réservation salle
du vendredi 07 octobre 2016
des représentants des parents d’élèves au CONSEIL D’ÉCOLE
Evénements
Consignes
Date limite
Rentrée scolaire
01 septembre 2016
Réunion d’information des familles
A fixer par le bureau des élections
Réunions de rentrée : 8 et 15 septembre 2016
Constitution de la liste électorale = liste d’émargement du scrutin
20 jours avant les élections
16 septembre 2016
Dépôt des listes et des déclarations de candidature de parents
10 jours avant les élections
26 septembre 2016
Remise des bulletins de vote au Directeur de l’école
Pour la mise sous pli
A l’école jeudi 29 septembre 18H15
Distribution aux 2 parents du matériel de vote
6 jours avant la date des élections
30 septembre 2016
Elections des parents d’élèves prévoir urne & isoloir
Bureau ouvert de 08H30 à 12H30 ou 16H00 à 20H00 incluant entrée ou sortie
vendredi 07 octobre 2016 10H30 à 14H30
Dépouillement
Dès la clôture du scrutin
Vendredi 7 octobre à 15H
Etablir et signer le procès-verbal
Le jour du scrutin
07 octobre 2016
Saisie obligatoire des résultats des élections et « validation » impérative dans ECECA.
Le jour du scrutin dans
l’application ECECA
07 octobre 2016
Vérification et conservation du procès-verbal, imprimé dans ECECA, par le directeur d’école.
Le procès-verbal doit être conservé pendant 2 années scolaires par le directeur d’école.
09 octobre 2018
Contestations sur la validité des opérations électorales ou demande d’annulation
5 jours après les élections devant Mme l’inspectrice d’académie par lettre recommandée avec accusé de réception
14 octobre 2016
Tirage au sort par l’IEN parmi les parents volontaires éligibles
5 jours après le scrutin, si tous les postes de titulaires ne sont pas pourvus
14 octobre 2016
Réunion du conseil d’école
(sur ordre du jour 8 jours avant)
15 jours après les élections
17 ou 18 novembre 2016
En fonction réservation salle
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