24
Septembre
Calendrier des élections des parents d'élèves
Par Anne CARPENTIER • Publié le 24/09/2011
Par Anne CARPENTIER • Publié le 24/09/2011
CALENDRIER des ÉLECTIONSDU
VENDREDI 14 OCTOBRE 2011
des représentants des parents d’élèves au CONSEIL D’ÉCOLE
Constitution de la liste électorale= liste d’émargement du scrutin 20 jours avant les élections 23 septembre 2011
Dépôt des listes et des déclarations de candidature de parents 10 jours avant les élections 03 octobre 2011
Remise des bulletins de vote au Directeur de l’école Pour la mise sous pli 03 octobre 2011
Distribution aux 2 parents du matériel de vote 6 jours avant la date des élections 07 octobre 2011
Elections des parents d’élèves Bureau ouvert de 15h à 19h vendredi 14 octobre 2011
Dépouillement Dès la clôture du scrutin Jusqu’à son achèvement
Etablir et signer le procès-verbal Le jour du scrutin 14 octobre 2011
Saisie des résultats des élections sur site internet Le jour du scrutin 14 octobre 2011
Envoi du procès-verbal original & signé à l’I.A. 77 –DSDP 2 Dans les 3 jours qui suivent le scrutin 19 octobre 2011
Contestations sur la validité des opérations électorales ou demande d’annulation 5 jours après les élections devant l’inspecteur d’académie par lettre recommandée avec accusé de réception 21 octobre 2011
Tirage au sort par l’IEN parmi les parents volontaires éligibles 5 jours après le scrutin, si tous les postes de titulaires
ne sont pas pourvus 21 octobre 2011
Réunion du conseil d’école 15 jours après les élections
VENDREDI 14 OCTOBRE 2011
des représentants des parents d’élèves au CONSEIL D’ÉCOLE
Constitution de la liste électorale= liste d’émargement du scrutin 20 jours avant les élections 23 septembre 2011
Dépôt des listes et des déclarations de candidature de parents 10 jours avant les élections 03 octobre 2011
Remise des bulletins de vote au Directeur de l’école Pour la mise sous pli 03 octobre 2011
Distribution aux 2 parents du matériel de vote 6 jours avant la date des élections 07 octobre 2011
Elections des parents d’élèves Bureau ouvert de 15h à 19h vendredi 14 octobre 2011
Dépouillement Dès la clôture du scrutin Jusqu’à son achèvement
Etablir et signer le procès-verbal Le jour du scrutin 14 octobre 2011
Saisie des résultats des élections sur site internet Le jour du scrutin 14 octobre 2011
Envoi du procès-verbal original & signé à l’I.A. 77 –DSDP 2 Dans les 3 jours qui suivent le scrutin 19 octobre 2011
Contestations sur la validité des opérations électorales ou demande d’annulation 5 jours après les élections devant l’inspecteur d’académie par lettre recommandée avec accusé de réception 21 octobre 2011
Tirage au sort par l’IEN parmi les parents volontaires éligibles 5 jours après le scrutin, si tous les postes de titulaires
ne sont pas pourvus 21 octobre 2011
Réunion du conseil d’école 15 jours après les élections
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