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Septembre
annexe I-B déclarations de candidatures 2011-2012
Par Anne CARPENTIER • Publié le 24/09/2011
Par Anne CARPENTIER • Publié le 24/09/2011
Déclarations de candidatures
Elections des représentants de parents
d’élèves au Conseil d’Ecole 2011-2012
(Annexe n°I-B)
àA transmettre au directeur 10 jours avant la date des élections
Maternelle, Elémentaire, Primaire (1)
Nom de l’école : ________________
Commune : __________________
Circonscription : ________________
RPI :______________________
Nous soussignés, certifions sur l’honneur avoir pris connaissance des conditions requises pour être candidats et les remplir toutes (article 3 de l’arrêté du 13.05.1985 modifié).
Sont éligibles ou rééligibles : Tous les électeurs, y compris ceux de nationalité étrangère.
Sont inéligibles :
le directeur de l’école, les maîtres affectés à celle-ci ou y exerçant, les personnels chargés de fonctions de psychologue scolaire et de ré éducateur, le médecin chargé du contrôle médicalscolaire, l’assistante sociale, l’infirmière, les aides éducateurs, les assistants d’éducation et les agents spécialisés des écoles maternelles y exerçant pour tout ou partie de leur service.
Les électeurs ayant été frappés d’une des incapacités mentionnées aux articles L.5, L.6 ET L.7 du Code électoral.
Liste présentée par :
Fédération ou Union nationale : ____________________________
Association locale : __________________________________
liste de candidats n’appartenant pas à une association : nom du 1er candidat ___________
liste d’union.
Nom
Prénom
Classe (2)
listes d’union (3)
signature
Rayer la mention inutile.
Classe fréquentée par le(s) enfant(s) scolarisé(s) dans l’école.
Facultatif : fédération, union ou association locale de parents d’élèves.
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